 |
 |
|---|
 |
Présentation |
|---|
Copyrights
OBJET
Le présent site Internet (ci-après « le Site Internet ») est la propriété de la SARL CHEMINEES ET CUISINES D'ILE DE FRANCE, dont le siège social est
32, avenue du Consul Général Nordling - RN3 -
93193 Livry Gargan.
Le Site Internet a pour objet de fournir des informations sur les activités, les implantations, les métiers, les gammes de produits de la SARL CHEMINEES ET CUISINES D'ILE DE FRANCE et d’offrir à la vente en ligne un certain nombre de ses produits.
L'hébergeur du Site Internet est la société AWANNABY dont le siège social est à Tournan en Brie.
INFORMATIONS NOMINATIVES
Les données nominatives collectées sur le Site Internet ont pour objet d’assurer la bonne fin des commandes, d’améliorer la qualité des services et/ou de mieux répondre aux attentes de l’utilisateur. Elle sont destinées à l’usage de LA SARL CHEMINEES ET CUISINES D'ILE DE FRANCE et/ou de ses filiales et sont susceptibles d’être traitées par des prestataires de services agissant pour le compte de la SARL CHEMINEES ET CUISINES D'ILE DE FRANCE et/ou de ses filiales. L'utilisateur dispose d'un droit d’accès, de consultation, de rectification et de suppression portant sur les données nominatives qui le concernent, droit qu'il peut exercer en écrivant à : SARL CHEMINEES ET CUISINES D'ILE DE FRANCE - 32, avenue du Consul Général Nordling - RN3 - 93193 Livry Gargan ou par courriel à l'adresse webmaster@cheminees-philippe-idf.com
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de la SARL CHEMINEES ET CUISINES D'ILE DE FRANCE ou de ses filiales ou, si nécessaire, ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation. Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du Site Internet par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite, sauf aux fins exclusives d’usage personnel et privé telles que reconnues par la Loi. Il en est de même des bases de données figurant sur le Site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la SARL CHEMINEES ET CUISINES D'ILE DE FRANCE est producteur.
SECURITE
Toutes les informations bancaires que l'utilisateur communique à l'organisme financier dans le cadre d'une commande passée sur le Site Internet sont cryptées grâce au protocole SSL et ne transitent jamais en clair sur Internet. En aucun cas, ces informations bancaires ne sont stockées sur le serveur hébergeant le Site Internet.
RESPONSABILITE
La SARL CHEMINEES ET CUISINES D'ILE DE FRANCE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site Internet dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la SARL CHEMINEES ET CUISINES D'ILE DE FRANCE ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations. La SARL CHEMINEES ET CUISINES D'ILE DE FRANCE décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site Internet. La SARL CHEMINEES ET CUISINES D'ILE DE FRANCE n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le Site Internet.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite. Les utilisateurs du Site Internet ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du Site sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de la SARL CHEMINEES ET CUISINES D'ILE DE FRANCE.
ADRESSE
Siège : 32, avenue du Consul Général Nordling - RN3 - 93193 Livry Gargan
Tél. : 01 43 30 75 04
Fax : 01 43 30 55 36